Le présent règlement est remis à chaque adhérent de l’ACF
ART.1 - Le fonctionnement de l’ACF :
1. Lors de chaque assemblée générale (AGO) le conseil d’administration (CA) est constitué. Au cours de la première séance de travail du CA qui suit l’AGO, sont mises en place le bureau et les commissions (parcours – sécurité …) chargées d’animer et de faire vivre le club. Leur composition est communiquée à l’ensemble des adhérents par l’intermédiaire d’un Compte rendu (CR).
2. Le CA se réunit et prend les décisions utiles au fonctionnement de l’association et aux organisations envisagées. Un compte rendu établi par le secrétaire général après chaque réunion est à la disposition de tous au local.
3. Soucieux de favoriser la convivialité au sein de l’amicale, mais aussi de respecter certaines valeurs et la sécurité, les dirigeants mettent en place « LA CHARTE DE L’ACF ». Véritable code de conduite, elle s’applique à tous les membres de l’ACF. Jointe au présent règlement, la charte est aussi remise à chaque membre du club.
ART. 2 - Adhérents à l’ACF :
1. Les adhérents (cycliste) doivent produire annuellement un certificat médical de « non contre indication à la pratique du cyclisme lors de leur adhésion.
2. Un postulant peut effectuer 3 sorties avec les cyclistes de l’ACF avant de prendre une carte d’adhérent sachant que l’ACF décline toute responsabilité en cas d’accident.
Passé ces 3 sorties club, il doit faire sa demande d’adhérent ou s’abstenir de sortir avec l’ACF.
ART. 3 – L’ organisation de l’ACF:
La commission des parcours fixe régulièrement les parcours.
• Tous les groupes sont tenus de respecter les itinéraires fixés, sauf conditions particulières et gérées par le « capitaine de route ».
• Les sorties s’effectuent les dimanches matin et jeudi.
• Les horaires variables sont déterminés par le CA en fonction des saisons.
• Les parcours sont mis à disposition de tous les membres par messagerie et sur le site internet.****
ART. 4 : -Les conditions des sorties – La sécurité :
Pour favoriser les sorties, sont créés des « capitaines de route » qui jouissent de l’autorité déléguée du président et du CA pour faire appliquer la « charte de l’ACF » et « le règlement intérieur », c'est-à-dire :
• Les comportements et attitudes au sein des groupes.
• Le respect d’autrui.
• Le port du casque obligatoire.
• Le respect du Code de la Route.
• Le respect des consignes et injonctions des « capitaines de route ».
Leurs actions et interventions sont plus spécialement destinées à favoriser la pratique du cyclisme dans chaque groupe, en parfaite harmonie, convivialité et surtout sécurité.

ART. 5 : - La procédure disciplinaire :
Tout comportement non conforme aux indications ou prescriptions ci-dessus fera l’objet d’une procédure disciplinaire pouvant conduire jusqu’à l’exclusion.
La procédure est la suivante :
1. Avertissement verbal du « capitaine de route » avec information au président.
2. Le 2° avertissement est formalisé par écrit.
3. Un nouveau manquement entraîne la convocation devant la « commission disciplinaire » présidée par le président. Y sont présents, les membres du CA, le capitaine de route concerné et tout membre dont la présence est jugée nécessaire par le président.
4. Présent, le comparant, éventuellement accompagné d’un membre du club, expose ses arguments pour permettre à la commission de statuer.
5. Si l’absence est constatée, une nouvelle convocation est adressée par lettre recommandée avec A.R. Un nouvel état de carence entraîne l’exclusion définitive.
6. La décision prise par la commission est signifiée par écrit au comparant.

Fait à La Flèche, le 14 octobre 2011.